Auteur Constance Cuvillier
Documents disponibles écrits par cet auteur (16)
Ajouter le résultat dans votre panier Affiner la recherche
Article : texte imprimé
Présentation, en 2012, de la législation et des pratiques en matière de jeu-concours en France : le jeu-concours relève du code de la consommation et répond à certaines obligations (règlement, tirage au sort, gain). Décisions de justice concerna[...]
Article : texte imprimé
Constance Cuvillier, Auteur |Suis la journée de travail de la mère de Nicolo. Tu y apprendras quelques unes des nombreuses règles juridiques liées au monde du travail.
Article : texte imprimé
Présentation, en 2012, de la législation concernant l'activité de grimpe d'arbres, en France : les différents parcours et leur encadrement par des opérateurs ; le contrôle des installations et le rôle du gérant d'un PAH (parcours acrobatique en [...]
Article : texte imprimé
Constance Cuvillier, Auteur |Le monde du sport est lui-aussi réglementé. Tu pourras le constater avec cet épisode de Décryptage dans lequel Nicolo doit participer, avec son équipe de basket, à un match contre une autre équipe qui les a battus lors d'une précédente rencontre[...]
Article : texte imprimé
Présentation, en 2012, de différents points de législation concernant la création d'un journal scolaire : directeur de publication et responsabilité légale ; le droit à l'image des personnes ; les droits d'auteur et les conditions de leur exerci[...]
Article : texte imprimé
Présentation, en 2012, de différents points de législation concernant un concert, en France : les labels de salles de concerts (Zénith, SMAC) ; les conditions générales de vente des billets de concert ; la législation des salles de concert (nive[...]
Article : texte imprimé
Présentation, en 2011, lors de la rentrée scolaire, de différents points de législation concernant des activités de vacance et le bon fonctionnement d'un collège : conditions pour ouvrir et faire fonctionner un centre de vacances, conditions pou[...]
Article : texte imprimé
Présentation, en 2012, de différents aspects du droit de la famille : les règles entre les individus unis par un lien de parenté ou d'alliance ; le fonctionnement des maisons de retraite médicalisées (ou EHPAD) et le code de l'action sociale et [...]
Article : texte imprimé
Présentation, en 2012, de différents points de législation concernant la conduite d'un cyclomoteur en France : les conditions requises, statistiques des victimes d'accidents, les règles de sécurité, l'obtention du BSR (brevet de sécurité routièr[...]
Article : texte imprimé
Présentation, en 2011, de différents points de législation, à l'occasion d'achats de Noël : le contrat de vente et les obligations qu'il implique ; les démarches à accomplir pour ouvrir un commerce (centre de formalité des entreprises, registre [...]
Article : texte imprimé
Présentation, en 2012, de la législation qui entoure la diffusion d'une oeuvre cinématographique en France : les distributeurs de films et les exploitants de salles de cinéma. La programmation des films et le rôle du CNC (Centre national de la c[...]
Article : texte imprimé
Présentation, en 2011, de différents points de législation qui peuvent être soulevés lors d'une randonnée en VTT : l'exercice de la chasse ; la propriété privée ; la propriété des cours d'eau ; l'énergie éolienne : installation et exploitation. [...]
Article : texte imprimé
Evocation, en 2011, à l'occasion de vacances à la mer en France, de différents points de législation concernant : les congés payés, les taxes sur les produits pétroliers (TVA, TIPP), la sécurité des zones de baignade, la réglementation de la nav[...]
Article : texte imprimé
Constance Cuvillier, Auteur |Cette fois-ci, Nicolo est en vacances au Royaume-Uni, suis-le dans le tunnel sous la manche, devant Big Ben, etc. Mais là encore, pas de vacances pour le droit, même en voyage, Alex a bien des choses à lui apprendre.
Article : texte imprimé
Constance Cuvillier, Auteur |De la route de montagne aux pistes enneigées, le droit protège Nicolo dans toutes ses activités !
