Catégorie réglementation
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Étude consacrée à la répression de l’ivresse pendant la Première Guerre mondiale : le contexte de naissance de la lutte contre l’alcoolisme, les mesures législatives prises en 1917 pour encadrer et diminuer la consommation d’alcool, en particuli[...]
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Présentation, à l'occasion d'une journée dans un parc aquatique, de la réglementation en vigueur pour ce type de parc : le règlement intérieur, les panneaux-conseil, les normes de qualité d'eau. Le comité d'entreprise.
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Présentation, à l'occasion d'une journée rafting, de la réglementation en matière d'activités en eaux vives (rafting, cano-raft, air-boat, hydrospeed, canyoning, aqua-rando).
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Présentation, en 2012, de différents aspects du droit de la famille : les règles entre les individus unis par un lien de parenté ou d'alliance ; le fonctionnement des maisons de retraite médicalisées (ou EHPAD) et le code de l'action sociale et [...]
